Propriétaire

Le site ViaTrajectoire est le fruit d’un travail coopératif de nombreux professionnels des soins et des coordinations en soins de suite et de réadaptation de la région Rhône-Alpes, financé par l’ARH Rhône Alpes et mis en œuvre par la direction des systèmes d’information et de l'informatique des HCL.

La propriété du site https://trajectoire.sante-ra.fr est assurée, au nom de ces professionnels et institutions, par :
"Direction des Systèmes d'Information et de l'Informatique"
Hospices Civils de Lyon
61 Boulevard Pinel
69500 Bron

Hébergement

Le site https://trajectoire.sante-ra.fr est hébergé par :
"Direction des Systèmes d'Information et de l'Informatique"
Hospices Civils de Lyon
61 Blvd Pinel
69500 Bron

Les Hospices Civils de Lyon ont obtenu le renouvellement de l’agrément d'hébergeur de santé le 13 février 2015 pour une durée de 3 ans.

Informatique et Libertés

Le présent site a été déclaré auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) sous le numéro 1167025 modifié par la déclaration numéro 1404114 de janvier 2010A la demande de la CNIL un dossier technique complémentaire a été envoyé en Octobre 2011. Le module Médicosocial / Personnes âgés a été déclaré sous le numéro 1717846 en novembre 2013. Le module Médicosocial / Personnes handicapées a été déclaré sous le numéro 1846914 en mars 2015.


En application avec la loi 78 -17 du 6 janvier 1978 modifiée ("informatique et libertés "), vous disposez d'un droit d'accès aux informations qui vous concernent et vous pouvez les faire modifier ou supprimer. Il suffit de nous contacter par courrier à l'adresse ci-dessus.

Droits d'auteur - Droits de reproduction

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu'il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse des Hospices Civils de Lyon. La reproduction des textes sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes : gratuité de la diffusion, respect de l'intégrité des documents reproduits (pas de modification ni altération), citation claire et lisible de la source sous la forme suivante: "Document issu du site Internet ViaTrajectoire http://trajectoire.sante-ra.fr". Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités". Pour toute autre utilisation, veuillez nous consulter.

Absence de garantie

Tous les acteurs de ViaTrajectoire s'efforcent de maintenir l'annuaire à jour. Néanmoins, l'ARH Rhône-Alpes, la Direction des Systèmes d'Information des Hospices Civils de Lyon et les coordinations en SSR ne peuvent garantir l'exactitude, ni le caractère exhaustif des informations présentées sur ce site. Ils ne pourront en aucun cas être tenus pour responsables d'un dommage direct ou indirect, pouvant résulter de votre visite sur ce site web ou associé à celle-ci.

Données géographiques (durées, distances, cartes)

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Si vous rencontrez dans ViaTrajectoire un contenu inapproprié ou sans rapport avec la continuité des soins et du suivi, merci de remplir ce formulaire. Une alerte sera transmise automatiquement à l’équipe chargée du support ViaTrajectoire qui sollicitera la CNIL si nécessaire.

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